VENDU RACCORDE
Présentation de la marque VENDU RACCORDE
Déposée le 7 juin 2013 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SMS HOLDING auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « VENDU RACCORDE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-26 du 28 juin 2013.
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque VENDU RACCORDE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4010659.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VENDU RACCORDE est expirée depuis le 7 juin 2023.
SMS HOLDING a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 28 juin 2013 au BOPI 2013-26
Enregistrement avec modification - Publication le 28 févr. 2014 au BOPI 2014-09